T.O.I.
Présentation de la marque T.O.I.
Déposée le 5 juillet 1985 par la société La Société S.H.M.M. et Cie. Nom commercial T.O.INTERIM (TRAVAIL ORGANISATION INTERIM) T.O.I. SNC au capital de 100.000 F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « T.O.I. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque T.O.I. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1323326.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T.O.I. est expirée depuis le 5 juillet 1995.
La Société S.H.M.M. et Cie. Nom commercial T.O.INTERIM (TRAVAIL ORGANISATION INTERIM) T.O.I. SNC au capital de 100.000 F a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-08